- contrat de sous-traitance
- договор субподряда | субподрядный договор
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Sous-traitance — La sous traitance est un contrat par lequel une entreprise dite « mutuelle » demande à une autre entreprise dite « assujettie » de réaliser une partie de sa production ou des composants nécessaires à sa production. Les… … Wikipédia en Français
Droit de la sous-traitance en France — Le droit de la sous traitance en France est l application des dispositions légales et de la jurisprudence françaises concernant le travail de personnes au sein de structures différentes que celles dont elles dépendent. En France, la sous… … Wikipédia en Français
Sous-traitant — Sous traitance La sous traitance est un contrat par lequel une entreprise dite « mutuelle » demande à une autre entreprise dite « assujettie » de réaliser une partie de sa production ou des composants nécessaires à sa… … Wikipédia en Français
Sous-traitants — Sous traitance La sous traitance est un contrat par lequel une entreprise dite « mutuelle » demande à une autre entreprise dite « assujettie » de réaliser une partie de sa production ou des composants nécessaires à sa… … Wikipédia en Français
Contrat de construction d'une maison individuelle — Construction Pour les articles homonymes, voir construction (homonymie). Les grues sont essentielles pour des travaux importants tels que ce gratte ciel … Wikipédia en Français
Commissionnaire De Transport — Le commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises. Il s agit d une profession réglementée. Selon la fiche de la Chambre de commerce et d industrie de Strasbourg [1], l’activité de… … Wikipédia en Français
Commissionnaire de transport — Le commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises. Il s agit d une profession réglementée. Selon la fiche de la Chambre de commerce et d industrie de Strasbourg [1], l’activité de… … Wikipédia en Français
Commissonnaire de transport — Commissionnaire de transport Le commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises. Il s agit d une profession réglementée. Selon la fiche de la Chambre de commerce et d industrie de… … Wikipédia en Français
2006 en France — Années : 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 Décennies : 1970 1980 1990 2000 2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle XXIe siècl … Wikipédia en Français
KyoAni — Kyoto Animation Kyoto Animation Co., Ltd. 株式会社京都アニメーション Création 1981 (établissement); 1985 (juridiquement) … Wikipédia en Français
Kyoto Animation — Co., Ltd. 株式会社京都アニメーション Création 1981 (établissement); 1985 (juridiquement)[1] Personnages clés Hideaki Hatta, Président … Wikipédia en Français